Déposée le 28 juillet 1988 par W.R. SWANN & CO LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWANN MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est W.R. SWANN & CO LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, Penn Works Owlerton Green, SHEFFIELD 6 - YORKSHIRE, Grande Bretagne (dossier no 2107805) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2107805) - France.
La marque SWANN MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWANN MORTON est expirée depuis le 28 juillet 2008.
W.R. SWANN & CO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SWANN , SWANN MORTON , SWANN
W.R. SWANN & CO LIMITED - Société de droit britannique, Penn Works Owlerton Green, SHEFFIELD 6 - YORKSHIRE, Grande Bretagne (dossier no 2107805) - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2107805) - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 1998 n°2107805 - Publication au BOPI 1998-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278668 - Publication au BOPI 1999-06-07
Outils, instruments et ustensiles à main et lames pour lesdits; instruments et ustensiles pour la chirurgie, lames, poignées et manches pour lesdits
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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